Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPTOIR DES ETOFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION domicilié(e) 161, avenue Jean Jaurès,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2229744) - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 068 260 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229744) - 92593 - France.
La marque COMPTOIR DES ETOFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE TEXTILE CREATION, Société anonyme - 161, avenue Jean Jaurès,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2229744) - 93300 - France - SIREN 382068260
NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229744) - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433647 - Publication au BOPI 2006-05-16
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229744 - Publication au BOPI 2002-10-21
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Tissus, couvertures de lit et de table; nappes, serviettes de table et de toilette, dessus de lit, draps, taies d'oreillers, rideaux, stores, linge de toilette, de maison et de table en matière textile; sacs de couchage; couvre-lits, couvre-pieds.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléums, autres revêtements de sols à savoir descentes de bain, gazon artificiel, revêtements de sols isolants, moquettes
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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